Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 19923 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réforme du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19941 posée par M. René Beaumont

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19833 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19850 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Rendre le programme européen d'aide aux plus démunis à nouveau opérationnel

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19888 posée par M. Thierry Repentin

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19756 posée par M. Ronan Kerdraon

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19758 posée par M. Yann Gaillard

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19599 posée par M. Yves Chastan

    Maintien du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19616 posée par M. Yannick Botrel

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19647 posée par M. François Rebsamen

    Programme européen d'aide aux plus démunis pour 2012

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible