Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 1786G posée par M. Alain Duffourg

    Indemnisation des agriculteurs suite à l'épisode du gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1746G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Politique agricole commune et aide aux éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1698G posée par Mme Françoise Férat

    Instauration d'une « journée de l'agriculture », en remplacement du salon de l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0923G posée par M. Daniel Chasseing

    Inquiétudes des agriculteurs

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0905G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0791G posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Mercosur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0697G posée par Mme Pascale Gruny

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0591G posée par M. Michel Raison

    Revenu agricole et suivi de la loi « Egalim »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0488G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0361G posée par Mme Laurence Harribey

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne