Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 18263 posée par M. Daniel Laurent

Maintien du régime des autorisations de plantation de vignes au-delà de 2030

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17745 posée par M. Yves Détraigne

Système de régulation de la plantation des vignes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/09/2020
Pertinence
Question n° 12063 posée par M. Roland Courteau

Maintien des autorisations de plantation viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 01749 posée par M. Daniel Laurent

Maintien du budget de la politique agricole commune et viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01241 posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'assurance récolte

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/09/2017
Pertinence
Question n° 11422 posée par M. Daniel Laurent

Mise en place du nouveau régime d'autorisation des plantations de vigne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

01/05/2014
Pertinence
Question n° 11292 posée par M. Marcel Rainaud

Futur régime d'autorisation de plantations de vignes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/04/2014
Pertinence
Question n° 11126 posée par M. Roland Courteau

Prochain régime d'autorisation de plantations de vignes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

10/04/2014
Pertinence
Question n° 07112 posée par M. Roland Courteau

Droits de plantation viticoles au niveau européen

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06823 posée par M. Robert Tropeano

Droits de plantation

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/06/2013
Pertinence