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Questions avec réponses

1169 questions

1. Question n° 00047 posée par M. Dominique Leclerc

   Application de la réforme de la PAC aux truffiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/04/1993

   Pertinence

2. Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini

   Marché de la pomme de terre

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   22/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 01058 posée par M. André Boyer

   Prime à la vache allaitante attribuée aux agriculteurs associés en GAEC

   Réponse du ministère : Agriculture

   13/05/1993

   Pertinence

4. Question n° 01624 posée par M. Marcel Daunay

   Utilisation de biocarburants

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   17/06/1993

   Pertinence

5. Question n° 02255 posée par M. Alex Türk

   Difficultés des négociants en pommes de terre

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/07/1993

   Pertinence

6. Question n° 02638 posée par M. Roland du Luart

   Mesures communautaires en faveur de la production hors-sol

   Réponse du ministère : Agriculture

   09/09/1993

   Pertinence

7. Question n° 02887 posée par M. Jean Cluzel

   Crise de la production avicole engendrée par la ratification de l'accord de Blair House

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/09/1993

   Pertinence

8. Question n° 03212 posée par M. Roland du Luart

   Aviculture française

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/10/1993

   Pertinence

9. Question n° 03400 posée par M. Bernard Barraux

   Marché de la volaille et GATT

   Réponse du ministère : Agriculture

   28/10/1993

   Pertinence

10. Question n° 03465 posée par M. Marcel Lucotte

    Conséquences du pré-accord de Blair House pour la filière avicole française

    Réponse du ministère : Agriculture

    04/11/1993

    Pertinence