Recherche de questions

Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 22592 posée par M. François Marc

   Mortalité des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   23/02/2012

   Pertinence

2. Question n° 22126 posée par Mme Sophie Primas

   Critères de contrôle de la destruction du chardon par les exploitants agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

3. Question n° 0705G posée par M. Jean-Luc Fichet

   Agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/10/2011

   Pertinence

4. Question n° 20479 posée par M. François Marc

   Mortalité des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   20/10/2011

   Pertinence

5. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/08/2011

   Pertinence

6. Question n° 18959 posée par M. François Marc

   Utilité écologique et économique des « infrastructures écologiques » - Suites données aux préconisations du CESE pour la future PAC après 2013

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   16/06/2011

   Pertinence

7. Question n° 17606 posée par M. Alain Fauconnier

   Cultures fourragères

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/03/2011

   Pertinence

8. Question n° 17275 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

   Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/02/2011

   Pertinence

9. Question n° 17123 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   10/02/2011

   Pertinence

10. Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

    Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    30/12/2010

    Pertinence