Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 25126 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Négociations commerciales entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/02/2017
Pertinence
Question n° 23277 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Apport de trésorerie remboursable 2016

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23007 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Clarification du régime forfaitaire de TVA applicable à la production porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/08/2016
Pertinence
Question n° 21761 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Délai de restitution des surfaces non agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/05/2016
Pertinence
Question n° 16089 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Nouvelles modalités d'attribution de la prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/04/2015
Pertinence
Question n° 14661 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Soutien à la structuration de la filière cidricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

29/01/2015
Pertinence
Question n° 04692 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Soutien à la filière cheval de trait

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04693 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Prise en compte du secteur équin dans le cadre de la réforme de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2013
Pertinence