Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0736G posée par M. Marc Laménie

Bilan de la politique agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

02/12/2011
Pertinence
Question n° 16780 posée par M. René-Pierre Signé

MAE rotationnelle

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

13/01/2011
Pertinence
Question n° 07664 posée par Mme Christiane Demontès

Inquiétudes des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 06201 posée par M. Bernard Piras

Mesures en faveur de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/11/2008
Pertinence
Question n° 05179 posée par M. Guy Fischer

Suppression des subventions à l'exportation et étude d'impact de la politique agricole commune sur les pays du Sud

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/07/2008
Pertinence
Question n° 02382 posée par M. Michel Moreigne

Politique agricole commune après 2013 et avenir de l'élevage extensif du Massif central

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02138 posée par M. Jean-Claude Merceron

Avenir de la jachère

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 01996 posée par M. Bernard Fournier

Taux de jachère pour 2008

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/10/2007
Pertinence
Question n° 01061 posée par M. Jean Besson

Conditionnalité des aides PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/07/2007
Pertinence
Question n° 00816 posée par M. Alain Fouché

Conditionnalité des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence