Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
21 questions
-
Question n° 00930 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Contribution de la CEE aux caisses de la communauté européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0053A posée par M. Jean-Pierre Masseret
Relations commerciales entre les Etats-Unis et la CEE
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 03931 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Difficultés financières et budgétaires de la CEE
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 11025 posée par M. Jean Huchon
Difficultés des éleveurs bovins
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 04123 posée par M. Michel Moreigne
Réforme des fonds structurels et de la politique agricole commune
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 23243 posée par M. Michel Moreigne
Réforme de la politique agricole commune (PAC)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0851S posée par M. Jean Bizet
Financement de la politique agricole commune
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
-
Question n° 28895 posée par M. Michel Moreigne
Budget européen
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 32595 posée par M. Michel Moreigne
Relations commerciales entre la France et l'Amérique du Sud
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19318 posée par M. Yves Daudigny
Devenir du programme européen d'aide au plus démunis
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence