Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

92 questions

  1. Question n° 35921 posée par M. Michel Doublet

    Prix agricoles dans l'Union européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34265 posée par M. Henri de Richemont

    Conséquences de l'alignement du plan de régionalisation des oléagineux sur celui des céréales en Poitou-Charentes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30761 posée par M. Hubert Falco

    Mise en uvre d'un plan de développement de la production de protéines végétales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17915 posée par M. Michel Doublet

    Substitution des protéines animales par des protéines végétales pour l'alimentation du bétail

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17932 posée par M. Daniel Bernardet

    Avenir des producteurs d'oléagineux de la région Centre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17962 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Situation des producteurs d'oléagineux et protéagineux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16619 posée par M. Xavier Pintat

    Réactualisation du plan de régionalisation : filière céréalière Nord Médoc

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15991 posée par M. Michel Doublet

    Oléagineux et protéagineux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14782 posée par M. Auguste Cazalet

    Réforme de la politique agricole commune (PAC) : situation des producteurs de maïs en Béarn et Pays basque

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13048 posée par M. Jean Boyer

    Avenir des producteurs de céréales et oléagineux en Isère

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible