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405 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

380 questions

  1. Question n° 19733 posée par Mme Corinne Féret

    Soutien aux filières d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25270 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Rôle des coopératives agricoles dans la redynamisation de l'agriculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25713 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la fin des quotas sucriers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Révision des zones défavorisées simples et piémonts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25917 posée par M. Pierre Médevielle

    Révision des zones défavorisées simples et piémonts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00038 posée par M. Yannick Botrel

    Bonnes conduites agricoles et environnementales et procédures d'aménagement foncier volontaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00183 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Hausse de l'artificialisation des terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00194 posée par M. Antoine Lefèvre

    Retard de versement des aides dans le cadre de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0018S posée par M. Michel Raison

    Retards de paiement des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00353 posée par M. Alain Vasselle

    Réglementation relative aux aménagements fonciers agricoles et forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne