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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

138 questions

  1. Question n° 0653S posée par M. Jean Francou

    Mesures pour la reconstitution du verger oléicole provençal

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0705S posée par M. Henri Belcour

    Mesures envisagées en faveur de la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0141S posée par M. Louis Minetti

    Elargissement du marché commun et protection des producteurs français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0189S posée par M. Adrien Gouteyron

    Difficultés de l'élevage ovin français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0190S posée par M. Louis Brives

    Versement de l'aide en faveur des éleveurs de veaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0026S posée par M. Alain Gérard

    Mesures pour préserver les intérêts des biscuitiers français

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0056S posée par M. Abel Sempe

    Harmonisation européenne du régime des appellations d'origine

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0321S posée par M. Jean Boyer

    Position de la France dans les négociations concernant la réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0445S posée par M. François Delga

    Adaptation nationale et aux diverses régions agricoles de la réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0447S posée par M. Jacques Machet

    Création à Reims d'un pôle de recherche intitulé " Sécurité et qualité alimentaire "

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible