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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
138 questions
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Question n° 0653S posée par M. Jean Francou
Mesures pour la reconstitution du verger oléicole provençal
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0705S posée par M. Henri Belcour
Mesures envisagées en faveur de la production ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0141S posée par M. Louis Minetti
Elargissement du marché commun et protection des producteurs français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0189S posée par M. Adrien Gouteyron
Difficultés de l'élevage ovin français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0190S posée par M. Louis Brives
Versement de l'aide en faveur des éleveurs de veaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0026S posée par M. Alain Gérard
Mesures pour préserver les intérêts des biscuitiers français
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 0056S posée par M. Abel Sempe
Harmonisation européenne du régime des appellations d'origine
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 0321S posée par M. Jean Boyer
Position de la France dans les négociations concernant la réforme de la politique agricole commune
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 0445S posée par M. François Delga
Adaptation nationale et aux diverses régions agricoles de la réforme de la politique agricole commune
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 0447S posée par M. Jacques Machet
Création à Reims d'un pôle de recherche intitulé " Sécurité et qualité alimentaire "
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence