Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

138 questions

  1. Question n° 0653S posée par M. Jean Francou

    Mesures pour la reconstitution du verger oléicole provençal

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0705S posée par M. Henri Belcour

    Mesures envisagées en faveur de la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0141S posée par M. Louis Minetti

    Elargissement du marché commun et protection des producteurs français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0189S posée par M. Adrien Gouteyron

    Difficultés de l'élevage ovin français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0190S posée par M. Louis Brives

    Versement de l'aide en faveur des éleveurs de veaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0026S posée par M. Alain Gérard

    Mesures pour préserver les intérêts des biscuitiers français

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0056S posée par M. Abel Sempe

    Harmonisation européenne du régime des appellations d'origine

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0321S posée par M. Jean Boyer

    Position de la France dans les négociations concernant la réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0445S posée par M. François Delga

    Adaptation nationale et aux diverses régions agricoles de la réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0447S posée par M. Jacques Machet

    Création à Reims d'un pôle de recherche intitulé " Sécurité et qualité alimentaire "

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible