Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 05509 posée par M. Edouard Le Jeune

Elevage de porcs français: suppression des montants compensatoires monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1982
Pertinence
Question n° 11767 posée par M. Edouard Le Jeune

Elevage porcin et politique communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 17989 posée par M. Edouard Le Jeune

CEE: quotas laitiers et sauvegarde du marché bovin

Réponse du ministère : Agriculture

21/06/1984
Pertinence
Question n° 18334 posée par M. Edouard Le Jeune

Producteurs de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/1984
Pertinence
Question n° 04413 posée par M. Edouard Le Jeune

Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 07493 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des éleveurs de porcs du Finistère

Réponse du ministère : Agriculture

14/12/1989
Pertinence
Question n° 11814 posée par M. Edouard Le Jeune

Crise du monde agricole français

Réponse du ministère : Agriculture

27/09/1990
Pertinence
Question n° 13861 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique de l'élevage en France

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1991
Pertinence
Question n° 14824 posée par M. Edouard Le Jeune

Cours de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1991
Pertinence
Question n° 18396 posée par M. Edouard Le Jeune

Eleveurs spécialisés en viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/11/1991
Pertinence