Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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511 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

469 questions

  1. Question n° 27272 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Augmentation du seuil d'indemnité compensatoire de handicap naturel à 5 unités de gros bétail

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26971 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Augmentation du seuil d'indemnité compensatoire de handicaps naturels à 5 unités de gros bétail

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26991 posée par M. Serge Mérillou

    Augmentation du seuil d'indemnité compensatoire de handicaps naturels à 5 unités de gros bétail

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26994 posée par Mme Céline Brulin

    Augmentation du seuil indemnité compensatoire de handicaps naturels en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23349 posée par Mme Maryse Carrère

    Devenir des espaces pastoraux collectifs dans la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1746G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Politique agricole commune et aide aux éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21003 posée par M. Patrick Chauvet

    Retard de traitement des dossiers départementaux de reconnaissance de calamités agricoles des éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20392 posée par M. Éric Gold

    Situation des éleveurs bovins face aux épisodes de sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20393 posée par Mme Laurence Garnier

    Aide forfaitaire à la commercialisation des jeunes bovins légers et des broutards

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20254 posée par M. Sebastien Pla

    Demande de soutien en faveur de la filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible