Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 00531 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures prises en faveur du développement des zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01085 posée par M. Roger Rigaudière

    Développement des zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01448 posée par M. Marcel Vidal

    Bilan pour la France du programme Leader

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20109 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02203 posée par M. Georges Mouly

    Plan pour l'avenir du monde rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10784 posée par Mme Annie David

    Crise de la production laitière en Isère

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22454 posée par M. Yves Krattinger

    Prise en compte de l'espace rural par les fonds structurels européens

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10615 posée par Mme Michèle André

    Blocage par le programme OSIRIS du versement des aides du FEADER aux associations

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03776 posée par M. Rachel Mazuir

    Remise en cause du classement des zones de piémont

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0604G posée par M. Daniel Chasseing

    Ruralité

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible