Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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431 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

409 questions

Question n° 23298 posée par M. Claude Huriet

Enseignants, professeurs et lecteurs originaires de l'URSS et des pays du Pacte de Varsovie en poste en France: décompte par pays d'origine et par académie

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1985
Pertinence
Question n° 26003 posée par M. Claude Huriet

Enseignants, professeurs et lecteurs originaires de l'URSS et des pays du pacte de Varsovie, en poste en France: détail par académie

Réponse du ministère : Éducation

03/10/1985
Pertinence
Question n° 02603 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants français à l'étranger: détachés administratifs et modalités financières liées aux réintégrations

Réponse du ministère : Éducation

04/09/1986
Pertinence
Question n° 04843 posée par M. Jacques Habert

Agrégation et CAPES (concours interne): enseignants en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1987
Pertinence
Question n° 05898 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants en poste à l'étranger: promotion au grade d'agrégé

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06659 posée par M. Paul Loridant

Reconstruction du bureau de poste de Saint-Chéron (Essonne)

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

18/06/1987
Pertinence
Question n° 09722 posée par M. Olivier Roux

Lycée français de Londres : recrutement d'une documentaliste

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/02/1988
Pertinence
Question n° 00383 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants détachés à l'étranger : obligations statutaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/06/1988
Pertinence
Question n° 02552 posée par M. François Autain

Conséquences de la grève des centres de tri pour les entreprises de vente par correspondance

Réponse du ministère : Postes

01/12/1988
Pertinence
Question n° 05148 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Avenir des postes et télécommunications dans le cadre de l'Europe de 1992

Réponse du ministère : Postes

15/06/1989
Pertinence