Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

Question n° 0603G posée par M. Hussein Bourgi

Antisémitisme

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/11/2023
Pertinence
Question n° 07250 posée par M. Bruno Rojouan

Conséquences négatives du développement de l'« urbex » en France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/06/2023
Pertinence
Question n° 0074S posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Climat d'insécurité régnant sur le campus de l'école supérieure des sciences économiques et commerciales à Cergy

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01355 posée par M. Philippe Paul

Répartition des effectifs de police sur le territoire national

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2057S posée par M. Didier Marie

Effectifs supplémentaires de police annoncés à Rouen et dans son agglomération

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/01/2022
Pertinence
Question n° 23176 posée par Mme Catherine Dumas

Attaque d'une procession religieuse catholique à Paris par des individus violents

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/06/2021
Pertinence
Question n° 20473 posée par Mme Laurence Cohen

Mise en demeure de l'État sur les contrôles au faciès

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18364 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Restructuration des commissariats en Essonne

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1295S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Commissariats de l'Essonne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

08/10/2020
Pertinence
Question n° 1332G posée par M. Arnaud Bazin

Situation dans les banlieues

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence