Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
-
Question n° 01194 posée par M. René Trégouët
Incendie à l'université de Montpellier
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
-
Question n° 18705 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences de la transposition de la directive européenne sur les droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des instituts universitaires de technologie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac
Négociations avec les enseignants-chercheurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07741 posée par M. Claude Bérit-Débat
Avenir du statut des enseignants-chercheurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis
Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08081 posée par Mme Samia Ghali
Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0526G posée par Mme Dominique Gillot
Enseignement supérieur et recherche
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 00280 posée par Mme Laurence Cohen
Lutte contre les conflits d'intérêts dans les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 00630 posée par M. Antoine Lefèvre
Maintien des droits des étudiants boursiers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence