Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 07156 posée par M. Marc Daunis

    Avenir de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06780 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Financement de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06786 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Financement de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06842 posée par M. Charles Gautier

    Financement de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06866 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de l'avantage social vieillesse pour les différents auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06531 posée par M. Daniel Reiner

    Avenir de l'avantage social vieillesse pour les 170 000 auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06552 posée par M. René Beaumont

    Pérennité du financement de l'avantage social vieillesse des personnels paramédicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06608 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06480 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Avenir de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06236 posée par M. Michel Sergent

    Avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible