Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

251 questions

  1. Question n° 15970 posée par M. André Dulait

    Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16489 posée par M. Roger Karoutchi

    Place des Hauts de Seine dans l'organisation des JO de 2012

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17768 posée par M. André Dulait

    Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18507 posée par M. Michel Teston

    Exonération de redevances pour les activités aéronautiques sportives et de loisir

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20312 posée par M. André Vallet

    Propositions du mouvement olympique et sportif concernant le Centre national du développement du sport

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20652 posée par M. Bernard Piras

    Gestion paritaire des crédits du CNDS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21031 posée par M. Jean-François Voguet

    Redynamisation de l'attribution des coupons sports

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21032 posée par M. Jean-François Voguet

    Optimisation de l'utilisation des fonds du CNDS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21072 posée par M. Michel Teston

    Projet de décret relatif au CNDS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21157 posée par M. Thierry Repentin

    Gestion paritaire des crédits du CNDS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible