Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

104 questions

Question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne

Sauver le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19468 posée par M. Olivier Paccaud

Indispensable accès à la pratique sportive pour tous

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19121 posée par Mme Muriel Jourda

Difficultés pour les entreprises fabriquant des produits dédiés à la pratique sportive

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

26/11/2020
Pertinence
Question n° 18758 posée par M. Bruno Belin

Appel au secours des associations sportives

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18872 posée par M. Michel Bonnus

Situation économique des clubs de fitness

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18569 posée par M. Cyril Pellevat

Désespérance des acteurs du monde sportif

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

05/11/2020
Pertinence
Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

Plan de relance pour le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

25/06/2020
Pertinence
Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud

Dissolution du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/11/2019
Pertinence
Question n° 11212 posée par M. Gilbert Bouchet

Devenir des conseillers techniques et sportifs

Réponse du Ministère des sports

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10896 posée par M. Éric Bocquet

Politique publique du sport en danger

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Pertinence