Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Développement du sport

Réponse du ministère : Sports

22/09/1988
Pertinence
Question n° 09736 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Accidents survenus lors d'activités sportives et de loisirs

Réponse du ministère : Sports

10/05/1990
Pertinence
Question n° 10580 posée par M. Raymond Bouvier

Réévaluation du budget de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

21/06/1990
Pertinence
Question n° 11672 posée par M. Henri Collette

Création d'un titre-sport

Réponse du ministère : Sports

20/09/1990
Pertinence
Question n° 14499 posée par M. Raymond Bouvier

Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance des cadres techniques dans les disciplines sportives

Réponse du ministère : Sports

28/03/1991
Pertinence
Question n° 14837 posée par M. Henri Collette

Concrétisation du titre-sport

Réponse du ministère : Sports

18/04/1991
Pertinence
Question n° 14867 posée par M. Pierre Dumas

Diminution inquiétante du nombre de CTD et de CTR

Réponse du ministère : Sports

18/04/1991
Pertinence
Question n° 00678 posée par M. Xavier Pintat

Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air

Réponse du Ministère des sports

18/07/2002
Pertinence
Question n° 02105 posée par M. André Dulait

Hôtellerie de plein air : encadrement des activités physiques et sportives

Réponse du Ministère des sports

29/08/2002
Pertinence
Question n° 02611 posée par M. René Trégouët

Centres sportifs de plein air

Réponse du Ministère des sports

26/09/2002
Pertinence