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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
121 questions
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Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 09736 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Accidents survenus lors d'activités sportives et de loisirs
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 10580 posée par M. Raymond Bouvier
Réévaluation du budget de la jeunesse et des sports
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 11672 posée par M. Henri Collette
Création d'un titre-sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 14499 posée par M. Raymond Bouvier
Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance des cadres techniques dans les disciplines sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 14837 posée par M. Henri Collette
Concrétisation du titre-sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 14867 posée par M. Pierre Dumas
Diminution inquiétante du nombre de CTD et de CTR
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 00678 posée par M. Xavier Pintat
Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02105 posée par M. André Dulait
Hôtellerie de plein air : encadrement des activités physiques et sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02611 posée par M. René Trégouët
Centres sportifs de plein air
Réponse du Ministère des sports
Pertinence