Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

  1. Question n° 23118 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Inscription au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13911 posée par Mme Nathalie Delattre

    Instauration d'une journée commémorative dédiée aux opérations extérieures

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13431 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Instauration d'une journée dédiée aux soldats morts en opérations extérieures

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13228 posée par Mme Françoise Férat

    Journée de commémoration dédiée aux morts en opérations extérieures

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13182 posée par Mme Sylviane Noël

    Création d'une journée commémorative en mémoires des soldats morts en opération extérieure

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11289 posée par M. Michel Canévet

    Anciens combattants et revendications financières

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02471 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Mesures de conservation des tombes des combattants morts pour la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24814 posée par M. Daniel Gremillet

    Volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24719 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Attribution de la croix du combattant volontaire aux combattants volontaires contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24450 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible