Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 00074 posée par M. Charles de Cuttoli

Inscription des bacheliers en provenance de l'étranger dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00439 posée par M. Rodolphe Désiré

Inscription en facultés des candidats scolarisés dans les DOM

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1988
Pertinence
Question n° 01612 posée par M. Pierre Brantus

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

22/09/1988
Pertinence
Question n° 02359 posée par M. Roger Lise

Inscription des étudiants d'outre-mer dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

17/11/1988
Pertinence
Question n° 02571 posée par M. Pierre Brantus

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1988
Pertinence
Question n° 08570 posée par M. Paul Loridant

Conditions d'attribution d'aides sociales aux étudiants de troisième cycle universitaire

Réponse du ministère : Éducation

22/02/1990
Pertinence
Question n° 02062 posée par M. Gérard Roujas

Avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02094 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du ministère : Éducation

22/07/1993
Pertinence
Question n° 11084 posée par M. Georges Gruillot

Evolution du DEUG

Réponse du ministère : Éducation

08/06/1995
Pertinence
Question n° 12727 posée par M. André Maman

Information des jeunes bacheliers expatriés sur les conditions d'entrée à l'université

Réponse du ministère : Éducation

07/11/1995
Pertinence