Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1382G posée par Mme Annie Guillemot

    Situation de Presstalis

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1170G posée par M. Guillaume Arnell

    Avenir de la presse papier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0971G posée par M. Dominique Théophile

    Quotidien France Antilles

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0746G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Presse écrite

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0547G posée par Mme Catherine Tasca

    Médias

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0507G posée par M. David Assouline

    Médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0144G posée par M. Louis de Broissia

    Situation de la presse écrite

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0130G posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Situation à l'AFP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0414G posée par Mme Catherine Tasca

    Respect du pluralisme de la presse

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0101G posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'Agence France-Presse

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible