Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 19127 posée par M. Serge Franchis

    Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19128 posée par M. Jean Bernadaux

    Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19241 posée par M. Franck Sérusclat

    Tarifs de transport postal de la presse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19323 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Coût du transport postal de la presse agricole

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19525 posée par Mme Anne Heinis

    Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19682 posée par M. Georges Mouly

    Maintien de l'aide au transport postal de la presse agricole

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20356 posée par M. Charles Ginésy

    Presse agricole et transport postal de la presse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20905 posée par M. Marcel Vidal

    Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02332 posée par Mme Janine Bardou

    Réforme de l'aide au transport postal de la presse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02854 posée par M. Jean Boyer

    Réforme de l'aide au transport postal de la presse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible