Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

Question n° 16865 posée par M. Serge Mathieu

Avenir de la presse agricole

Réponse du ministère : Premier ministre

25/07/1996
Pertinence
Question n° 17048 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de la presse agricole

Réponse du ministère : Culture

01/08/1996
Pertinence
Question n° 19127 posée par M. Serge Franchis

Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Industrie

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19128 posée par M. Jean Bernadaux

Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Industrie

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19153 posée par M. Michel Doublet

Presse agricole et tarifs postaux

Réponse du ministère : Poste

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19154 posée par M. Michel Doublet

Observatoire des tarifs postaux pour la presse

Réponse du ministère : Poste

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19241 posée par M. Franck Sérusclat

Tarifs de transport postal de la presse

Réponse du ministère : Industrie

05/12/1996
Pertinence
Question n° 19323 posée par M. Daniel Eckenspieller

Coût du transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Industrie

05/12/1996
Pertinence
Question n° 19377 posée par M. Paul Girod

Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Poste

12/12/1996
Pertinence
Question n° 19409 posée par M. Jean Bernadaux

Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Poste

12/12/1996
Pertinence