Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 06235 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en place d'un chèque alimentaire pour les produits sains

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04705 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en place d'un chèque alimentaire pour les produits sains

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02671 posée par Mme Laurence Harribey

    Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02082 posée par M. Hervé Gillé

    Aide alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02156 posée par M. Hugues Saury

    Non-mobilisation de crédits européens consacrés au soutien à l'aide alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01861 posée par M. Jean-Claude Requier

    Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01902 posée par M. Éric Kerrouche

    Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible