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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 11403 posée par M. Michel Fontaine
Pêche réunionnaise
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08194 posée par M. Maurice Antiste
Politique commune de la pêche
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08206 posée par M. Maurice Antiste
Régime de l'interprofession pêche dans le cadre de la future politique commune de la pêche
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08254 posée par M. Jacques Cornano
Protection et avenir de la pêche dans les RUP françaises
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04378 posée par M. Jacques Cornano
Protection et avenir de la pêche dans les RUP françaises
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05240 posée par M. Dominique Leclerc
Coût de fonctionnement de la carte bancaire par les détaillants en carburants
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 04565 posée par M. Paul Robert
Situation des agriculteurs exerçant une activité commerciale
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 06465 posée par M. Josselin de Rohan
Tourisme en milieu rural : accueil à la ferme
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence