Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 19793 posée par M. Michel Dagbert

Encadrement et régulation de la publicité pour les audioprothèses

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

24/12/2020
Pertinence
Question n° 14403 posée par M. Michel Dagbert

Déremboursement de l'Emilron

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 12676 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12375 posée par M. Michel Dagbert

Arrêt annoncé de la production des pompes à insuline

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/09/2019
Pertinence
Question n° 10555 posée par M. Michel Dagbert

Tarification de produits et prestations remboursables

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/05/2019
Pertinence
Question n° 09706 posée par M. Michel Dagbert

Addiction aux opiacés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/03/2019
Pertinence
Question n° 08802 posée par M. Michel Dagbert

Statut spécifique pour les filles dont les mères ont reçu une prescription de distilbène durant leur grossesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08577 posée par M. Michel Dagbert

Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08332 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de vaccins contre la grippe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 07735 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de médicaments et de vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2018
Pertinence