Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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632 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

608 questions

  1. Question n° 19134 posée par M. Philippe François

    Utilisation de certains produits phytopharmaceutiques pour le traitement des semences de lin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14649 posée par M. Josselin de Rohan

    Ensemble des propositions concernant l'environnement et l'élevage préparées par la Commission des communautés économiques européennes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02327 posée par M. Louis Minetti

    Contrôle phytosanitaire et de maturité des produits d'importation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02351 posée par M. Louis Minetti

    Application de contrôles phytosanitaires sur les importations de fruits, légumes et fleurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03223 posée par M. Philippe François

    Gestion des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

    Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07384 posée par M. Emmanuel Hamel

    Implication de la France concernant la réduction des substances nuisibles substituables avec un profit environnemental

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15893 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organismes génétiquement modifiés (OGM) considérés administrativement comme des produits traitants phytosanitaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16370 posée par M. Emmanuel Hamel

    Agriculture : rémunération des actions engagées au titre d'une prophylaxie générale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16371 posée par M. Emmanuel Hamel

    Agriculture : nouvelles stratégies collectives de protection des récoltes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible