Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

136 questions

  1. Question n° 02182 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création de nouveaux diplômes sanctionnant des compétences spécifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07499 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Indemnisation des accidents du travail mineurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09416 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Egalité en matière de rémunération entre les femmes et les hommes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00362 posée par M. Serge Vinçon

    Personnels soignants auprès des personnes âgées relevant des sections de cure médicale de maison de retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19316 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aides aux compagnies dramatiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21852 posée par M. Ivan Renar

    Réforme de l'aide aux compagnies dramatiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24064 posée par M. Serge Vinçon

    Réglementation du transport des colis par taxis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24075 posée par M. Louis Althapé

    Messagerie accessoire des artisans taxis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24099 posée par M. Martial Taugourdeau

    Réglementation relative au transport des colis par les taxis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24134 posée par M. Louis Souvet

    Transport de colis par les taxis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne