Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

    Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19928 posée par M. Patrick Kanner

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19893 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Retard dans la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale anti-Covid de la France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1244S posée par M. Georges Patient

    Organisation de l'État en Guyane face aux crises sanitaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15838 posée par Mme Françoise Férat

    Tests de dépistage du covid-19 par les pharmaciens et les dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15907 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Masques détenus par la grande distribution pendant la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15275 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Demandes urgentes des chirurgiens-dentistes dans le cadre de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15107 posée par M. Rachid Temal

    Intégration des agents des polices municipales à la liste des professions pouvant bénéficier de la garde d'enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15028 posée par M. Daniel Gremillet

    Règlement général sur la protection des données et distribution des masques aux professionnels de santé du Grand Est

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07910 posée par M. Yves Daudigny

    Politique de lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible