Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

Carte militaire

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0307G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Ministère de la défense

15/05/2009
Pertinence
Question n° 01872 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012
Pertinence
Question n° 03150 posée par M. Christian Namy

Avenir du 3e RHC d'Étain-Rouvres

Réponse du Ministère de la défense

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03683 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

13/12/2012
Pertinence
Question n° 0542S posée par M. Marc Laménie

Menaces de fermeture du troisième régiment du génie à Charleville-Mézières

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

08/08/2013
Pertinence
Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

03/10/2013
Pertinence
Question n° 11897 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Activité du camp de La Courtine

Réponse du Ministère de la défense

29/05/2014
Pertinence
Question n° 13211 posée par M. Yves Détraigne

Nouvelle carte militaire

Réponse du Ministère de la défense

02/10/2014
Pertinence
Question n° 0901S posée par Mme Françoise Férat

Fermeture de régiments

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/10/2014
Pertinence