Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0073C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0074C posée par M. Philippe Paul

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0078C posée par M. François-Noël Buffet

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0129G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Budget de la défense

Réponse du Premier ministre

29/03/2013
Pertinence
Question n° 05632 posée par M. Daniel Laurent

Budget de la défense

Réponse du Ministère de la défense

04/04/2013
Pertinence
Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère

Programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/07/2013
Pertinence
Question n° 0335G posée par M. Christian Cambon

Budget de la défense

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

16/05/2014
Pertinence
Question n° 11862 posée par M. Alain Fouché

Baisse programmée du budget de la défense

Réponse du Ministère de la défense

29/05/2014
Pertinence
Question n° 11879 posée par M. Daniel Laurent

Nouvelle baisse du budget de la défense

Réponse du Ministère de la défense

29/05/2014
Pertinence
Question n° 12655 posée par M. Daniel Reiner

Modalités de décompte des apprentis dans les plafonds d'emplois ministériels et plus particulièrement au sein du ministère de la défense

Réponse du Ministère de la défense

31/07/2014
Pertinence