Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

152 questions

  1. Question n° 16688 posée par M. Didier Boulaud

    Financement du programme FREMM

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16761 posée par Mme Annie David

    Désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0489G posée par M. Didier Boulaud

    Politique de défense

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17203 posée par M. Jacques Blanc

    Avenir de la section équestre de l'Ecole militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19507 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Plan de charge de DCN Cherbourg

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24996 posée par M. Didier Boulaud

    Plan européen de développement des capacités

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04767 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de l'atelier industriel de l'aéronautique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Carte militaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0403S posée par M. Bernard Cazeau

    Avenir de la Société nationale des poudres et des explosifs de Bergerac

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible