Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 22830 posée par M. René-Paul Savary

    Route nationale 31

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22682 posée par M. Antoine Lefèvre

    Modernisation de la RN 31

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand

    Mise à 2 x 2 voies de la RN 88

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1270S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Inscription au SNIT de la mise à 2 x 2 voies de la RN 147

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1119S posée par M. Yves Daudigny

    Inscription de la RN 2 au schéma national des infrastructures de transport

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13613 posée par M. Claude Domeizel

    Accessibilité de Digne-les-Bains et désenclavement du Val de Bléone

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0702S posée par M. Didier Guillaume

    Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0538S posée par M. Claude Jeannerot

    Route RN 57

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0468S posée par M. Simon Sutour

    Abandon du projet de création d'une 2 x 2 voies dans le Gard rhodanien

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

    Réaménagement de la RN 2

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible