Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

    Situation des écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0638S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation de l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1799S posée par M. Philippe Mouiller

    Soutien aux radios locales indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1213S posée par M. Michel Savin

    Lutte contre le piratage du sport

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert

    Situation des écoles d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0916S posée par M. Édouard Courtial

    Entretien des églises de l'Oise

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1524S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Comité de suivi de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0842S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Taxation des émetteurs radiophoniques et de télévision

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0762S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Promotion des langues régionales et notamment de l'occitan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0759S posée par M. Hervé Maurey

    Révision de l'assiette de la contribution à l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible