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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
294 questions
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Question n° 00899 posée par M. Henri Belcour
EDF: projet de retenues sur la Vézère
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00644 posée par M. Paul Souffrin
Réalisation du projet d'exhaure de l'eau "Woigot-Nord"
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01331 posée par M. Rémi Herment
Armée de terre: nouvel uniforme
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01939 posée par M. Jacques-Richard Delong
Suppression de la tenue traditionnelle des chasseurs
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 04970 posée par M. Paul Loridant
Privatisation de l'institut de développement industriel
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 06088 posée par M. Louis Souvet
Programme "projets et initiatives jeunes": somme mise à la disposition de la France par la Commission des communautés européennes
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08409 posée par M. Claude Huriet
Formation des psychologues
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08743 posée par M. Ivan Renar
Conditions de fonctionnement de l'université de Valenciennes
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 09574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Initiatives envisagées dans le cadre de l'année européenne du cinéma
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00450 posée par M. Alain Gérard
Répartition de la dotation globale du fonds national pour le développement des adductions d'eau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence