Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

294 questions

Question n° 00899 posée par M. Henri Belcour

EDF: projet de retenues sur la Vézère

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1981
Pertinence
Question n° 00644 posée par M. Paul Souffrin

Réalisation du projet d'exhaure de l'eau "Woigot-Nord"

Réponse du ministère : Environnement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01331 posée par M. Rémi Herment

Armée de terre: nouvel uniforme

Réponse du ministère : Défense

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01939 posée par M. Jacques-Richard Delong

Suppression de la tenue traditionnelle des chasseurs

Réponse du ministère : Défense

03/07/1986
Pertinence
Question n° 04970 posée par M. Paul Loridant

Privatisation de l'institut de développement industriel

Réponse du ministère : Économie

12/03/1987
Pertinence
Question n° 06088 posée par M. Louis Souvet

Programme "projets et initiatives jeunes": somme mise à la disposition de la France par la Commission des communautés européennes

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

14/05/1987
Pertinence
Question n° 08409 posée par M. Claude Huriet

Formation des psychologues

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08743 posée par M. Ivan Renar

Conditions de fonctionnement de l'université de Valenciennes

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/11/1987
Pertinence
Question n° 09574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Initiatives envisagées dans le cadre de l'année européenne du cinéma

Réponse du ministère : Culture

04/02/1988
Pertinence
Question n° 00450 posée par M. Alain Gérard

Répartition de la dotation globale du fonds national pour le développement des adductions d'eau

Réponse du ministère : Agriculture

30/06/1988
Pertinence