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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 0374S posée par Mme Angèle Préville

   Financement de la pédagogie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   26/01/2023

   Pertinence

2. Question n° 1551S posée par M. Olivier Rietmann

   Établissements publics locaux d'enseignement du socle commun

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   25/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

   Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/12/2017

   Pertinence

4. Question n° 1445S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Regroupement des écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   12/05/2016

   Pertinence

5. Question n° 1367S posée par M. Dominique Watrin

   Contrôle de l'utilisation des fonds publics dans les écoles privées

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   04/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 1262S posée par M. Yannick Botrel

   Mise en oeuvre des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   01/10/2015

   Pertinence

7. Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 1111S posée par M. Daniel Laurent

   Bilan de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   23/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 0921S posée par M. François Bonhomme

   Projet éducatif territorial

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   13/11/2014

   Pertinence

10. Question n° 0905S posée par M. Cyril Pellevat

    Pérennisation du fonds d'amorçage des rythmes scolaires pour l'année 2015-2016

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    30/10/2014

    Pertinence