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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 0563S posée par M. Max Brisson

   Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 0421S posée par Mme Annie Le Houerou

   Carte scolaire 2023-2024 et projet de fermetures de classes dans le département des Côtes-d'Armor et sur l'ensemble du territoire national

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   09/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0374S posée par Mme Angèle Préville

   Financement de la pédagogie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   26/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 2131S posée par Mme Dominique Vérien

   Comptabilisation des enfants en très petites sections

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   10/02/2022

   Pertinence

5. Question n° 1551S posée par M. Olivier Rietmann

   Établissements publics locaux d'enseignement du socle commun

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   25/02/2021

   Pertinence

6. Question n° 1117S posée par M. Olivier Paccaud

   Maillage des lycées dans l'Oise

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   06/02/2020

   Pertinence

7. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

   Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/12/2017

   Pertinence

8. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

   Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/12/2016

   Pertinence

9. Question n° 1445S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Regroupement des écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   12/05/2016

   Pertinence

10. Question n° 1414S posée par M. Alain Duran

    Enseignants exerçant les fonctions d'éducateur en internat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

    17/03/2016

    Pertinence