Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 16509 posée par M. André Vallet

    Potentiel de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02117 posée par M. René-Pierre Signé

    Projet de fusion des agences territoriales de l'ONF de la Nièvre et de l'Yonne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22437 posée par M. Roland Courteau

    Mobilisation de la biomasse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06737 posée par M. Jean-François Humbert

    Mise en oeuvre des travaux dans les forêts communales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0578S posée par M. Gérard Bailly

    Nouvelles contraintes pour les forestiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17887 posée par M. Alain Anziani

    Gestion des bois morts dans les forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1332S posée par Mme Agnès Canayer

    Politique forestière en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21060 posée par M. Olivier Cigolotti

    Pérennité de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21107 posée par M. Roland Courteau

    Grumes traités avant export avec la cyperméthrine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24549 posée par Mme Gisèle Jourda

    Suppression de la capacité forestière des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible