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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
137 questions
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Question n° 1907S posée par M. Serge Mérillou
Situation de la forêt périgourdine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 23094 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Coupes de bois sauvages dans les forêts mosellanes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23102 posée par Mme Françoise Férat
Prolongation du cahier des bonnes pratiques sylvicoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22988 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Suppression du code de bonne pratique sylvicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 19094 posée par M. Patrick Chaize
Lutte contre le morcellement foncier forestier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18086 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Application du plan de relance et politique forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 13501 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dépérissement de la forêt française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 13446 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Situation préoccupante des forêts françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0974S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12770 posée par M. Yves Détraigne
Budget du centre national de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence