Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 00586 posée par M. Jean Louis Masson

Dualité de régime entre forêts privées et forêts communales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00855 posée par M. Gérard Bailly

Rôle des gestionnaires forestiers professionnels dans la gestion des forêts privées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/08/2017
Pertinence
Question n° 02902 posée par M. Alain Joyandet

Exercice du droit de préférence des communes pour les parcelles boisées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03950 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Propriétés forestières et exercice du droit de préemption des communes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04292 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 05804 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/06/2018
Pertinence
Question n° 08322 posée par Mme Monique Lubin

Pénurie de la ressource dans la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/12/2018
Pertinence
Question n° 12328 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Baisse annoncée des moyens financiers alloués au centre national de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12332 posée par Mme Agnès Canayer

Impact du projet de loi de finances pour 2020 pour les centres régionaux de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12408 posée par M. Hervé Maurey

Financement du centre national de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/10/2019
Pertinence