Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 00586 posée par M. Jean Louis Masson

    Dualité de régime entre forêts privées et forêts communales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00855 posée par M. Gérard Bailly

    Rôle des gestionnaires forestiers professionnels dans la gestion des forêts privées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01558 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Fonctionnement des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02902 posée par M. Alain Joyandet

    Exercice du droit de préférence des communes pour les parcelles boisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03950 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Propriétés forestières et exercice du droit de préemption des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04292 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05804 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05884 posée par M. Henri Cabanel

    Caméras et pièges photographiques utilisés par les agents de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08322 posée par Mme Monique Lubin

    Pénurie de la ressource dans la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12187 posée par Mme Sylviane Noël

    Inquiétudes du centre national de la propriété forestière et de ses onze centres régionaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible