Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

222 questions

Question n° 23094 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Coupes de bois sauvages dans les forêts mosellanes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23102 posée par Mme Françoise Férat

Prolongation du cahier des bonnes pratiques sylvicoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22988 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Suppression du code de bonne pratique sylvicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/05/2021
Pertinence
Question n° 19094 posée par M. Patrick Chaize

Lutte contre le morcellement foncier forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18086 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Application du plan de relance et politique forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/10/2020
Pertinence
Question n° 13501 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépérissement de la forêt française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13446 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Situation préoccupante des forêts françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/12/2019
Pertinence
Question n° 12770 posée par M. Yves Détraigne

Budget du centre national de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains

Ressources du centre national de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12574 posée par M. Antoine Lefèvre

Moyens alloués au centre national de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/10/2019
Pertinence