Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 0915S posée par M. Guy Vissac

    Reconstitution des forêts dévastées par la tempête de 1999

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle

    Mise en oeuvre de la loi sur la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0578S posée par M. Gérard Bailly

    Nouvelles contraintes pour les forestiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0586S posée par Mme Mireille Schurch

    Départements et règlementation des boisements

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1332S posée par Mme Agnès Canayer

    Politique forestière en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0974S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1907S posée par M. Serge Mérillou

    Situation de la forêt périgourdine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible