Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

229 questions

Question n° 11672 posée par M. René Tinant

Centres régionaux de la propriété forestière: fonctionnement

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1983
Pertinence
Question n° 11890 posée par M. Henri Portier

Financement des centres régionaux de la propriété forestière

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1983
Pertinence
Question n° 12091 posée par M. Jacques-Richard Delong

Centre régionale de la propriété forestière de la région Champagne-Ardenne: situation financière

Réponse du ministère : Agriculture

02/06/1983
Pertinence
Question n° 13110 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Personnels des centres régionaux de la propriété forestière

Réponse du ministère : Agriculture

25/08/1983
Pertinence
Question n° 01704 posée par M. Roland du Luart

Regroupement de propriétaires au sein de coopératives forestières

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01706 posée par M. Roland du Luart

Développement de la sylviculture

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01708 posée par M. Roland du Luart

Expansion des coopératives forestières

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 05595 posée par M. Marcel Lucotte

Application de la loi relative à la protection de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1987
Pertinence
Question n° 00490 posée par M. Rémi Herment

Défiscalisation des expériences de taillis énergétiques

Réponse du ministère : Économie

07/07/1988
Pertinence
Question n° 03358 posée par M. Raymond Bouvier

Fiscalité des propriétés forestières

Réponse du ministère : Économie

02/02/1989
Pertinence