Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 22431 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Création d'un fonds de calamité forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/04/2021
Pertinence
Question n° 20275 posée par M. Jean-Marie Janssens

Évolutions du dispositif d'encouragement fiscal à l'investissement en forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/01/2021
Pertinence
Question n° 17291 posée par M. Antoine Lefèvre

Filière bois et gestion forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17196 posée par M. Pascal Allizard

Avenir de la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/07/2020
Pertinence
Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains

Ressources du centre national de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12204 posée par M. Pierre Laurent

Situation du réseau des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12214 posée par M. Jean-Marie Janssens

Baisse des recettes fiscales des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12256 posée par M. Simon Sutour

Recettes affectées aux chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12139 posée par M. Guillaume Chevrollier

Baisse du budget des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/09/2019
Pertinence
Question n° 12141 posée par M. Alain Fouché

Conséquences pour les chambres d'agriculture d'une baisse de leur financement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/09/2019
Pertinence